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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AREVA T&D
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COTTAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTTAGE
AREVA T&D SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1335656
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque COTTAGE

Déposée le 19 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) AREVA T&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA T&D domicilié(e) 1, Place de la Coupole, Tour AREVA,92084 PARIS-LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2300253) - 92084 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2300253) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTTAGE est expirée depuis le 19 décembre 2015.

AREVA T&D a également déposé les autres marques suivantes : GYROFLUOR , HE INITIUM , HE OPTIMUM , RESIDENCE , OQIO , MELODY HE , HE EXCELLIUM , MELODY , DAFEP , ORTHOFLUOR


AREVA T&D SA société anonyme - 1, Place de la Coupole, Tour AREVA,92084 PARIS-LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2300253) - 92084 - France - SIREN 389191800


BREVATOME - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2300253) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2050984 - Publication au BOPI 1995-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300253 - Publication au BOPI 2005-11-04

Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410872 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386356 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 19 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180630 - Publication au BOPI 1995-01-19

Inscription le 19 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180631 - Publication au BOPI 1995-01-19

Inscription le 19 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180632 - Publication au BOPI 1995-01-19

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination n°386355 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 19 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180629 - Publication au BOPI 1995-01-19

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